Il est conseillé pour chaque propriétaire de faire réaliser un dossier de diagnostics techniques immobilier  de leurs biens.Ce dossier technique n’est réalisé généralement que lors d’une vente ou d’une location il est très utiles . Alors, quand faut-il faire les réaliser ? Découvrez donc ici toutes les réponses à vos questions et bien plus encore.

Pourquoi faire des diagnostics immobiliers ?

En tant que propriétaire, vous savez déjà pourquoi il faut faire des diagnostics immobiliers. Mais parfois, on réalise ces derniers pour les mauvaises raisons. Tous les immeubles font l’objet de contrôle, mais le nombre de diagnostics à faire peut être différent. Par exemple, si vous souhaitez faire un diagnostic studio Paris, le nombre de diagnostics dépend de l’emplacement de cet immeuble.

Quoi qu’il en soit, les diagnostics immobiliers sont à refaire après des travaux sur un bien. Ceux que vous avez déjà en possession ne seront plus réutilisables. En effet, les travaux que vous allez effectuer vont altérer la nature du bien, d’où la nécessité de faire une nouvelle inspection. Par exemple, si améliorer les installations électriques, le diagnostic devra également changer.

Pour un logement à vendre, des documents sur les diagnostics immobiliers sont à remettre obligatoirement à l’acheteur. Les diagnostics techniques ont pour but est d’exonérer la responsabilité du vendeur ou bailleur de tout vice caché. Il est également conseillé de ne pas renouveler trop en avance certains diagnostics. Certains ont une validé très courte, ce qui vous fera des dépenses supplémentaires.

Pour les logements à louer, les diagnostics doivent être valides au moment des visites. Comme nous l’avons abordé plus haut, il ne faut pas se précipiter sur la validité des diagnostics à court terme. Il faut les renouveler si la date de validité expire au moment de la signature du bail, exception faite  pour le DPE. À noter également, la reconduction tacite du bail ne nécessite pas le renouvellement des diagnostics.

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La validité des diagnostics immobiliers

Il y a des diagnostics à durée illimitée, mais sont sous conditions. Si pour certains le résultat est négatif, la durée est illimitée. Cela concerne les diagnostics réalisés avant le 1er janvier 2013. Il faut aussi remarque que si vous n’effectuez aucun travaux pour améliorer le logement, les anciens diagnostics restent valides.

Pour les diagnostics à durée limitée, la validité des diagnostics immobiliers varie en fonction de la nature de la cession comme nous l’avons vu plus haut. Certains sont très courts soient de 6moi, 1an de validité pour certains et 3 ans voire 10ans pour d’autres. Les différents types de diagnostics immobiliers pour la vente concernent le diagnostic amiante qui estillimité si c’est négatif. Le Diagnostic de Puissance Energétique est de 10 ans. Le diagnostic en électricité est de 3ans, le CREP (Constat de Risque d’Exposition au plomb) 1an si positif et illimité si négatif. Pour l’ERP (Etat de Risques et Pollutions) et le diagnostic termites est de 6mois.

En ce qui concerne la validité en cas de location, les documents à prévoir sont le diagnostic sur la surface habitable qui est sans limite si aucun travaux effectués. Le CREP est de 6ans si positif et illimité si négatif, l’Amiante est illimité, l’ERP 6 mois et l’électricité et gaz valident pour 6ans.

Les diagnostics à renouveler en cas de travaux

Comme vous le savez, les travaux à effectuer peuvent affecter la nature de vos diagnostics. Il faut donc les renouveler tous même si certains sont illimités. Certains sont obligatoires avant le commencement des travaux. C’est le cas du diagnostic sur l’amiante et le plomb afin de sécuriser le chantier.

Le diagnostic avant travaux est plus exhaustif avec des prélèvements. Si résultat s’avère être positif, un autre diagnostic devra être fait après les travaux. Tout cela dans le but d’assurer la sécurité et la santé des futurs occupants de la maison. Le DPE est à renouveler en cas de travaux sur l’amélioration énergétique. C’est aussi nécessaire afin de mieux vendre ou louer l’immeuble sur le marché plus tard. Le calcul de surface habitable est à refaire en cas de travaux d’agrandissement.

DiagnosticChamp D’applicationVenteLocationValidité
MESURAGELOI CARREZTout lot en copropiéténonPermanent en l’absence de travaux
LOI BOUTINParties privatives des locaux à usage d’habitation (surface habitable)NonPermanent en l’absence de travaux
ANIMANTEtout immeuble bati dont le permis de construire est obtenu avant le 01/07/1997PermanentPermanent
DOSSIER TECHNIQUE ANIMANTE(DTA)IGH ,ERP , Parties communes d’immeubles collectifs , locaux professionnels , bureaux et bâtiment agricolesFiche récapitulativePermanent,sauf en cas de controle périodique(tous les 3ans ) ou en cas de travaux
PlombLogement dont le permisVente un an si positifLocation 6 ans
Plomb Parties CommunosAu plus tard le 12/08/2018
Perfermence énergétique DPEHabitations et immeubles lertlaires (ancien et neuf)Habitations10 ans
Termitestout immeuble situé dans une zone à risque déterminée par arrêté préfectorale ou municipalNon6 mois
GazParties privatives des locaux à usage d’habitation

instalation de +15ans

instalation de +15ans

3 ans
ElectriciteParties privatives des locaux à usage d’habitation

instalation de +15ans

instalation de +15ans

3 ans
Etat des risques naturels et technologiquesTout bien immobilier bâti ou non bâti situé dans le champ d’un plan de prévention des risques ou en zone sismique6 mois
Catégories : immobilier